IDENTITE DE L’EDITEUR DU SITE INTERNET

L’éditeur du site internet est :

La société AIRELLES, SARL au capital social de 7500, dont le siège social est 9 rue de la Gare 49100  ANGERS, immatriculée sous le numéro 884635210, et dont le représentant légal est ROPARS Julien.

L’éditeur du site internet peut être contacté à cette adresse électronique : lespatrons@lerelais-angers.fr

L’éditeur du site est assujetti à la TVA. Son numéro de TVA intracommunautaire est : FR95884635210.

ACTIVITES EXERCEES

L’éditeur du site internet exerce les activités suivantes : Restaurant (restauration traditionnelle) – Café – Traiteur – Plats cuisinés à emporter – activité de débit de boissons

L’activité est soumise aux règles particulières suivantes :

Permis d’exploitation de débit de boisson n° 2019-09-2310 délivré à M. Frédéric ALGAN (co-gérant) le 26/09/2019 en application de l’article L. 3332-1-1 du code de la santé publique

et Permis d’exploitation de débit de boisson n° 2020-07-2591 délivré à M. Julien ROPARS (co-gérant) le 10/07/2020 en application de l’article L. 3332-1-1 du code de la santé publique

Licence de 4ème catégorie selon récépissé de déclaration de mutation délivré par la Mairie d’Angers (49) le 29/09/2020 pour l’exploitation du débit de boisson situé 9 rue de la Gare, 49100 Angers, sous l’enseigne « LE RELAIS »

Attestation de formation spécifique en hygiène alimentaire adaptée à l’activité des établissements de restauration commerciale délivrée le 16/12/2019 à M. Frédéric ALGAN par la CCI de Maine-et-Loire

Attestation de formation spécifique en hygiène alimentaire adaptée à l’activité des établissements de restauration commerciale délivrée le 30/07/2020 à M. Julien ROPARS par la CCI de Maine-et-Loire

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE INTERNET

Le Directeur de la publication est :

Julien ROPARS

REALISATION DU SITE INTERNET

Le site internet a été réalisé par :

DDESIGN, EURL au capital de 1000 euros, dont le siège social est situé 4 avenue FTPF 38130 Echirolles, immatriculée au RCS de Grenoble sous le numéro 844 976 860, représentée par son gérant, Madame Déborah DONNIER

HEBERGEMENT DU SITE INTERNET

Le site internet est hébergé par :

02 SWITCH, SARL au capital de 10000 euros, dont le siège social est situé 224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le n° 510 909 807, représentée par son gérant, Monsieur Alexandre YEPES

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet et/ou des tiers propriétaires.

Toute exploitation non autorisée du site internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

OBLIGATIONS DES UTILISATEURS DU SITE INTERNET

Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :

-ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ;

-ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ;

-ne pas introduire de fichiers/programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;

-ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;

-ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.

RESPONSABILITE DE l’EDITEUR

L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.

L’éditeur n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet et de sécurité informatique de l’utilisateur.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

L‘éditeur est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de son site internet.

Dans ce cadre, il s’engage à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.